Pascal Faucher

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De: Pascal FAUCHER
vice-président au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000036911487(source JORF)
nomination
16 Mai 201816/05/2018
De: Pascal FAUCHER
vice-président
Objet:
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Tribunal de grande instance de Bordeaux
des fonctions de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
date_debut="2018-02-01"
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
JORFTEXT000036151277(source JORF)
décharge
06 Décembre 201706/12/2017
De: Pascal Faucher
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
JORFTEXT000017958551(source JORF)
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Pascal Faucher
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000000636936(source JORF)
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Pascal Faucher
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2003-05-02"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000785013(source JORF)
détachement
30 Avril 200330/04/2003
De: Pascal Faucher
Objet:
maître de conférences de 1re classe à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2002-06-28"
maitre_de_conference
ecole
JORFTEXT000000415638(source JORF)
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: FAUCHER (Pascal)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Pascal Faucher
Objet:
Au premier grade
JORFTEXT000000773259(source JORF)
élévation
02 Juillet 200202/07/2002
De: Faucher (Pascal, Daniel)
maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature ; 15 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Faucher (Pascal)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2001
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000770435(source JORF)
promotion
20 Janvier 200220/01/2002
De: Faucher (Pascal)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2000-05-02"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000224629(source JORF)
détachement
08 Septembre 200108/09/2001
De: Faucher (Pascal)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Faucher (Pascal)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
à l'Ecole nationale de la magistrature
Maître de conférences de 2e classe
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2000-05-02"
ecole
JORFTEXT000000207628(source JORF)
nomination
22 Novembre 200022/11/2000
De: Faucher (Pascal)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'administration pénitentiaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'administration pénitentiaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206937(source JORF)
nomination
31 Juillet 199831/07/1998
De: Faucher (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1997 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Bouchi-Lamontagne
(Jean-Philippe)
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000554102(source JORF)
diplome
09 Janvier 199809/01/1998
De: Faucher (Pascal)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
au comité consultatif de libération conditionnelle
membre titulaire
Remplace:Mme Peyrache (Christine)
Groupe:
Comité consultatif de libération conditionnelle
JORFTEXT000000567884(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Faucher (Pascal)
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en première année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisation et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, à la suite du concours ouvert en 1994, les candidats
par ordre alphabétique
Option M
Candidats français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
JORFTEXT000000735607(source JORF)
admission
28 Février 199528/02/1995
De: Faucher (Pascal)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Depardon (Anne-Marie)
Groupe:
Comité consultatif de libération conditionnelle
suppleant
JORFTEXT000000729975(source JORF)
nomination
05 Mai 199405/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.